Mentions Légales

PRESENTATION
Art Home Intérieur, SASU au capital de 10000€
Représentant légal : Stéphanie BLACHON
SIREN : 812 046 902 R.C.S. Antibes
Siège social : 3 allée des pruniers – 06800 Cagnes sur mer
Site Web : http://www.art-home-interieur.fr
Téléphone : +33.(0)6.60.84.01.03
E-mail : s.blachon@art-home-interieur.fr

HEBERGEMENT DU SITE
1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex

RESPECT DU DROIT A LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des données (textes, sons, images ou graphismes) figurant sur les pages de ce site sont la propriété de Art Home Intérieur. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, sans l’autorisation du propriétaire du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 suivant le Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les photos utilisées sont la propriété intellectuelle de l’auteur, et sont protégées par la législation en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute utilisation frauduleuse du contenu photographique, sans autorisation expresse de l’auteur est formellement interdite (article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).
Le maquillage/effacement de logo et le recadrage sont formellement interdits (article L335-2 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle).

CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

GESTION DES DONNEES PERSONNELLES
Lors de l’utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, et l’IP de l’utilisateur. Aucune information personnelle n’est publiée, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Le site http://www.art-home-interieur.fr est exempté de déclaration à la CNIL

INFORMATIQUE & LIBERTES
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés »). Les informations des utilisateurs font l’objet d’un traitement informatique, en application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à Stéphanie Blachon par le formulaire de contact ou bien par mail : contact@art-home-interieur.fr

DROIT APPLICABLE
Le présent texte est soumis au droit Français. Le responsable du site se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.